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Brevet européen · EP2582437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582437
Numéro de demande
EP11726652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A63B 22/02 (2006.01)
A63B 22/08 (2006.01)
A63B 71/06 (2006.01)
Priorité
CH 9912010 21.06.2010
Demande PCT
PCT/CH2011/000133 06.06.2011
Publication PCT
WO2011/160245 29.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 22 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.08.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.