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Brevet européen · EP2582508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582508
Numéro de demande
EP11729081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
7 févr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/14 (2006.01)
B29C 47/72 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201010158 17.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060170 17.06.2011
Publication PCT
WO2011/157843 22.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Titulaire

Rasmussen, Ole-Bendt

Sagenstrasse 12, 6318 Walchwil

Inventeur

Rasmussen, Ole-Bendt

6318 Walchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.