Einlegeschlauch
Brevet européen · EP2582520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2582520
- Numéro de demande
- EP11730556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 mai 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)F16L 55/165 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010023764 15.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002685 31.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/157356 22.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 nov. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Infiana Germany GmbH & Co. KG, Zweibrückenstrasse 15-25, 91301 Forchheim, Allemagne → Loparex Germany GmbH & Co. KG, Zweibrückenstraße 15-25, 91301 Forchheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.11.2020
- 20 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2018
- 19 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 4 juil. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Huhtamaki Films Germany GmbH & Co. KG, Zweibrückenstrasse 15-25, 91301 Forchheim, Allemagne → Infiana Germany GmbH & Co. KG, Zweibrückenstrasse 15-25, 91301 Forchheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
HUMMEL, Henrik
91301 Forchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.