ELEKTROMOTOR UND BREMSANLAGE

Brevet européen · EP2582538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582538
Numéro de demande
EP11796348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
17 déc. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
Priorité
US 412041 P 10.11.2010
US 354846 P 15.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/040476 15.06.2011
Publication PCT
WO2011/159773 22.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 28 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.02.2015

  3. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

Invacare Corporation

One Invacare Way, Elyria, OH 44036-2125, US

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

PANDYA, Nirav

North Olmsted, OH 44070, US

TUCKOWSKI, Thomas

Strongsville, OH 44149, US

JINDRA, John

Elyria, OH 44035, US

BEKOSCKE, Robert

Medina, OH 44256, US

WATERMAN, George, H.

Plymouth, MI 48170, US

STROTHMANN, Thomas

295665 Bramsche, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.