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Brevet européen · EP2582570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582570
Numéro de demande
EP11779562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
6 août 2014
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 15/00 (2006.01)
B62B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011106561 16.06.2011
DE 102010024674 21.06.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/001312 17.06.2011
Publication PCT
WO2012/022279 23.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

Constin GmbH

Bennigsenstr. 14, 12159 Berlin, DE

Inventeur

CONSTIEN, Hans-Peter

12159 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.