ABWERFVORRICHTUNG FÜR EINEN FLUGDATENSCHREIBER
Brevet européen · EP2582582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2582582
- Numéro de demande
- EP11758094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B64D 45/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010024400 19.06.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/001361 16.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/157265 22.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- EADS Deutschland GmbH, Willy-Messerschmitt-Strasse, 85521 Ottobrunn, Allemagne → Airbus Defence and Space GmbH, Willy-Messerschmitt-Straße 1, 85521 Ottobrunn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 oct. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Airbus DS Electronics and Border Security GmbH, Willy-Messerschmitt-Str. 1, 82024 Taufkirchen, Allemagne → Hensoldt Sensors GmbH, Willy-Messerschmitt-Str. 1, 82024 Taufkirchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.10.2018
- 19 oct. 2018
Transféré
- Titulaire
- Airbus Defence and Space GmbH, Willy-Messerschmitt-Straße 1, 85521 Ottobrunn, Allemagne → Airbus DS Electronics and Border Security GmbH, Willy-Messerschmitt-Str. 1, 82024 Taufkirchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.10.2018
1 entrée antérieure
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
88690 Uhldingen-Mühlhofen, DE
88048 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.