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Brevet européen · EP2582608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2582608
- Numéro de demande
- EP11738578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 9 oct. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/50 (2006.01)
- Priorité
- AT 37910 U 17.06.2010
- Demande PCT
- PCT/AT2011/000266 16.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/156829 22.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 9 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
Parties
Inventeur
HABERL, Walter
A-5151 Nussdorf, AT
WIMMER, Erich
A-5142 Eggelsberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.