MAHLHILFSMITTEL

Brevet européen · EP2582643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582643
Numéro de demande
EP11738262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
10 févr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 24/12 (2006.01)
C04B 28/04 (2006.01)
Priorité
GB 201010306 21.06.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051163 21.06.2011
Publication PCT
WO2011/161447 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

Fosroc International Limited

37 Ixworth Place, London SW3 3QH, GB

Inventeur

MONTECELO, Ivan

E-48200 Bizkaia, ES

VILES, Robert Franklyn

West Midlands B76 9HR, GB

INAMDAR, Madhav

Tumkur Karnataka 572102, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.