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Brevet européen · EP2582726 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2582726
- Numéro de demande
- EP11738959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07K 16/30 (2006.01)C12N 9/88 (2006.01)A61K 39/395 (2006.01)
- Priorité
- GB 201010389 21.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003444 21.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/160859 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 8 mai 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Istituto Superiore di Sanità, Viale Regina Elena, 299, 00161 Roma, Italie, Diatheva S.r.l., Viale Piceno 137/F, 61032 Fano, Italie → Istituto Superiore di Sanità, Viale Regina Elena, 299, 00161 Roma, Italie, Diatheva S.r.l., Via Sant'Anna, 131, 61030 Cartoceto (PU), Italie
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
2 entrées antérieures
- 17 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 17.11.2018
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
I-61032 Fano, IT
I-00161 Roma, IT
I-61032 Fano, IT
I-61032 Fano, IT
299-00161 Roma, IT
I-00161 Roma, IT
I-00161 Roma, IT
26-00010 Marcellina (RM), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.