CHITOSANE SOUS FORME DE POUDRE
Brevet européen · EP2582730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2582730
- Numéro de demande
- EP11734166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 3/3526 (2006.01)A23L 3/3544 (2006.01)C12G 1/02 (2006.01)B32B 5/16 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)A61K 9/51 (2006.01)A23L 29/275 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)C08L 5/08 (2006.01)A01N 43/16 (2006.01)A23L 2/44 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)C12H 1/14 (2006.01)C08B 37/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054887 18.06.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/051368 16.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/157955 22.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.09.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
F-74380 Lucinges, FR
B-4000 Liege, BE
B-4257 Berloz, BE
F-34090 Montpellier, FR
F-11000 Narbonne, FR
F-34770 Gigean, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.