PELTONTURBINE MIT EINEM WASSERABFUHRSYSTEM

Brevet européen · EP2582963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582963
Numéro de demande
EP11717499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
24 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F03B 1/04 (2006.01)
F03B 3/18 (2006.01)
F03B 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010024475 21.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/002067 21.04.2011
Publication PCT
WO2011/160742 29.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2015

  6. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Strasse 43, 89522 Heidenheim, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

MACK, Reiner

89547 Dettingen, DE

ROHNE, Wolfgang

89518 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.