MÉMOIRE MAGNÉTOÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP2583281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2583281
- Numéro de demande
- EP11729763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 11/16 (2006.01)G11C 11/14 (2006.01)G11C 11/56 (2006.01)H01L 27/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1002580 18.06.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/052633 16.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/158208 22.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
PERNOD, Philippe Jacques
F-59800 Lille, FR
PREOBRAZHENSKY, Vladimir
F-59656 Villeneuve D'ascq, FR
DUSCH, Yannick
F-54300 Luneville, FR
TIERCELIN, Nicolas
F-59000 Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.