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Brevet européen · EP2583584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2583584
Numéro de demande
EP12007237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2012
Publié
24 avr. 2013
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/26 (2006.01)
Priorité
DE 202011051673 U 19.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

Kulik, Daniela

04277 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.