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Brevet européen · EP2583595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2583595
Numéro de demande
EP13152067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2009
Publié
24 avr. 2013
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
A23F 3/16 (2006.01)
A23F 5/14 (2006.01)
A23F 5/24 (2006.01)
A23L 2/00 (2006.01)
A23L 2/385 (2006.01)
A23L 2/39 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
B65D 85/804 (2006.01)
A23L 29/262 (2016.01)
A23L 29/256 (2016.01)
B67D 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  6. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

  7. 11 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Inventeur

Massey, Adrian

Banbury, oxfordshire OX16 2QU, GB

Massey, Tulay

Banbury, oxfordshire OX16 2QU, GB

Michaut, Clemence

Banbury, oxfordshire OX16 2QU, GB

Blangy, Helene

Banbury, oxfordshire OX16 2QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.