ISOLATORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2583737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2583737
- Numéro de demande
- EP11795670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2006.01)F24F 3/16 (2006.01)B01L 1/04 (2006.01)B08B 15/02 (2006.01)B25J 21/02 (2006.01)B01D 46/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010142274 23.06.2010JP 2010138841 18.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/063415 10.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/158763 22.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
MIYAMOTO, Minoru
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
KAWASAKI,Koji
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
TODA,Toshinaga
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.