ISOLATORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2583737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2583737
Numéro de demande
EP11795670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
20 févr. 2019
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
F24F 3/16 (2006.01)
B01L 1/04 (2006.01)
B08B 15/02 (2006.01)
B25J 21/02 (2006.01)
B01D 46/12 (2006.01)
Priorité
JP 2010142274 23.06.2010
JP 2010138841 18.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/063415 10.06.2011
Publication PCT
WO2011/158763 22.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Inventeur

MIYAMOTO, Minoru

Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP

KAWASAKI,Koji

Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP

TODA,Toshinaga

Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.