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Brevet européen · EP2583828 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2583828
Numéro de demande
EP12007228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2012
Publié
24 avr. 2013
Délivré
3 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B41F 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011231267 21.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

  7. 3 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome, Sumida-ku Tokyo 130-0001, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Kamoda, Hiroyoshi

Tsukuba-shi Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.