Aufstelldach
Brevet européen · EP2583849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2583849
- Numéro de demande
- EP12007135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2012
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 7/19 (2006.01)B60J 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011054633 20.10.2011DE 102012102669 28.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Gödecke, Heiner
33397 Rietberg, DE
Siegert, Thomas
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.