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Brevet européen · EP2583856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2583856
Numéro de demande
EP13000190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2007
Publié
24 avr. 2013
Délivré
8 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 11/02 (2006.01)
B60L 11/12 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
Priorité
DE 202006016956 U 06.11.2006
DE 202006019422 U 22.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  3. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

FAUN Umwelttechnik GmbH & Co. KG

Feldhorst 4, 27711 Osterholz-Scharmbeck, DE

Inventeur

Kirchhoff, Johannes

58636 Iserlohn, DE

Koch, Markus

13503 Berlin, DE

Dreher, Holger

76744 Wörth, DE

Sandkühler, Georg

27711 Osterholz-Scharmbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.