EXTRAKTIONSBEUTEL UND VERPACKUNGSMATERIALBAHN
Brevet européen · EP2583911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2583911
- Numéro de demande
- EP10853179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2010
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65D 85/812 (2006.01)//B65B 29/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2010/004024 17.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/158293 22.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
SUZUKI, Yasuhiko
Kikugawa-shi Shizuoka 439-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.