Dichtband
Brevet européen · EP2584110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2584110
- Numéro de demande
- EP12189064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2012
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/68 (2006.01)C08J 9/42 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011107000 U 21.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 16 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
1 entrée antérieure
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
92543 Guteneck, DE
93128 Regenstauf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.