ZEITVERZÖGERUNGSVENTIL

Brevet européen · EP2584205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2584205
Numéro de demande
EP11795603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
7 oct. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/02 (2006.01)
F15B 13/042 (2006.01)
F15B 21/10 (2006.01)
Priorité
JP 2010152475 15.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/063005 07.06.2011
Publication PCT
WO2011/158695 22.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

ARISATO, Akira

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.