WIEGEVORRICHTUNG MIT EINER WIEGEKAMMER
Brevet européen · EP2584325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2584325
- Numéro de demande
- EP11795405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 9 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G01G 21/30 (2006.01)G01G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010138065 17.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/003390 14.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/158497 22.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2016
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Kitamoto-shi Saitama 365-8585, JP
Kitamoto-shi Saitama 365-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.