GLEITVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2584766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2584766
Numéro de demande
EP11795694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
13 août 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
G03B 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010209531 17.09.2010
JP 2010136344 15.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/063503 13.06.2011
Publication PCT
WO2011/158789 22.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

MITSUI, Yasuhiro

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

KATSUTA, Tetsuya

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.