Système de gestion d'identité numérique

Brevet européen · EP2584808 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2584808
Numéro de demande
EP12188836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
24 avr. 2013
Délivré
20 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 12/06 (2009.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04W 8/20 (2009.01)
Priorité
FR 1159511 20.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

Société Française du Radiotéléphone-SFR

75008 Paris, FR

Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Caen

6, Boulevard du Maréchal Juin, 14050 Caen Cedex 4, FR

Inventeur

Teimoorzadeh, Kourosh

28130 Bouglainval, FR

Vincent, Johann

Caen 14000, FR

Wary, Jean-Philippe

92340 Bourg-La-Reine, FR

Pailles, Jean-Claude

14610 Epron, FR

Rosenberger, Christophe

14220 Saint Laurent De Condel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.