PRODUKT MIT STEVIA
Brevet européen · EP2584918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2584918
- Numéro de demande
- EP11725937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/236 (2006.01)A23L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 10167311 25.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060174 17.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161027 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
ASUMADU-MENSAH, Aboagyewa
Tema, GH
BERGER, Matthias
CH-1204 Geneva
JONES, Timothy, Graham
Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB
POVEY, Kevin, John
Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB
WILKINSON, Annabel, Louise
Bedford Bedfordshire MK44 1LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.