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Brevet européen · EP2584940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2584940
- Numéro de demande
- EP11729782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47D 1/10 (2006.01)A47D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- NO 20100918 24.06.2010
- Demande PCT
- PCT/NO2011/000180 23.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/162618 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.07.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
N-0164 Oslo, NO
N-6260 Skodje, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.