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Brevet européen · EP2585009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585009
- Numéro de demande
- EP11798448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 5/08 (2006.01)A61F 5/56 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)A62B 23/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 1050698 24.06.2010
- Demande PCT
- PCT/SE2011/050742 15.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/162677 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 févr. 2017
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 14.02.2017
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
1 entrée antérieure
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
S-783 31 Säter, SE
S-783 90 Säter, SE
S-783 31 Säter, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.