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Brevet européen · EP2585140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585140
Numéro de demande
EP11729285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 413799 P 15.11.2010
EP 10167480 28.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060504 22.06.2011
Publication PCT
WO2012/000872 05.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

HOURMAND, Yannick

Haslingfield CB23 1ND, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield Cheshire SK10 1RD, GB

BARROW-WILLIAMS, Timothy Donald

St. Albans Hertfordshire AL3 5NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.