PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE PIECE
Brevet européen · EP2585238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585238
- Numéro de demande
- EP11738985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B21J 5/00 (2006.01)B21K 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 10192010 22.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060514 22.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161195 29.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.05.2014
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.