PROCEDE D'AUTENTIFICATION ET/OU D'IDENTIFICATION D'UN ARTICLE DE SECURITE
Brevet européen · EP2585308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585308
- Numéro de demande
- EP11738307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B42D 25/305 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/364 (2014.01)B42D 25/391 (2014.01)G07D 7/207 (2016.01)G06K 9/00 (2006.01)G07D 7/128 (2016.01)
- Priorité
- FR 1054949 22.06.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/052742 22.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161636 29.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
DIETEMANN, Philippe
F-38400 Saint-martin-d'eres, FR
ROSSET, Henri
F-38730 Le Pin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.