GETRIEBE-ANORDNUNG

Brevet européen · EP2585330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585330
Numéro de demande
EP11733569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
15 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60K 17/16 (2006.01)
B60K 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010025274 28.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003144 27.06.2011
Publication PCT
WO2012/000633 05.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 14 mai 2024

    Rectifié

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  5. 2 mai 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  8. 22 sept. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Müller, Werner, Küferstraße 1, 79848 Bonndorf, Allemagne → Werner Müller, Stühlingerstr. 21, 79805 Eggingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

3 entrées antérieures
  1. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Müller, Werner, Küferstraße 1, 79848 Bonndorf, Allemagne → Werner Müller, Stühlingerstr. 21, 79805 Eggingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 4 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 04.09.2015

  3. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

Werner Müller

79805 Eggingen, DE

Inventeur

Werner Müller

79805 Eggingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.