VERBINDUNGS- UND VERRIEGELUNGSSYSTEM UND METHODE

Brevet européen · EP2585362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585362
Numéro de demande
EP11743631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
B62K 19/18 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16L 37/23 (2006.01)
Priorité
US 358382 P 24.06.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/052793 24.06.2011
Publication PCT
WO2011/161657 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 18 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  4. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

SAVSEK, Zdenko

1420 Trbovlje, SI

VOZELJ, Ales

1420 Trbovlje, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.