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Brevet européen · EP2585395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585395
- Numéro de demande
- EP11726448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)B66B 5/28 (2006.01)B66B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010030436 23.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060347 21.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161104 29.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- ThyssenKrupp Elevator AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → TK Elevator Innovation and Operations GmbH, E-Plus-Straße 1, 40472 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
2 entrées antérieures
- 17 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.06.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
73765 Neuhausen, DE
72649 Wolfschlugen, DE
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.