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Brevet européen · EP2585434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585434
Numéro de demande
EP11729187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
30 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07C 273/04 (2006.01)
Priorité
EP 10168065 01.07.2010
EP 10167180 24.06.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050458 24.06.2011
Publication PCT
WO2011/162610 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Titulaire

Stamicarbon B.V.

Mercator 3, 6135 KW Sittard, NL

Inventeur

DIELTJENS, Luc Louis Maria

NL-6171 VM Stein, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.