RUTHENIUMBASIERTE KOMPLEXE
Brevet européen · EP2585474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585474
- Numéro de demande
- EP11731101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10166820 22.06.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/052410 01.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161570 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 16 juin 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.