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Brevet européen · EP2585510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585510
Numéro de demande
EP11721312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C09J 175/06 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 37/12 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010030437 23.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058515 25.05.2011
Publication PCT
WO2011/160912 29.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

KINZELMANN, Hans-Georg

50259 Pulheim, DE

SCHMIDT, Thorsten

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.