WÄRMELEITENDE POLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2585517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585517
Numéro de demande
EP11727475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
24 déc. 2014
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/00 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
H01B 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 10167465 28.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060714 27.06.2011
Publication PCT
WO2012/000935 05.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

JANSSEN, Robert Hendrik Catharina

NL-6191 PC Beek, NL

DIJK, VAN, Hans Klaas

NL-6133VA Sittard, NL

FEIJTS, Pascal Jozef Maria

NL-6042 JD Roermond, NL

WENNEKES, Johannes Albertus

CH 2564 Bellmund

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.