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Brevet européen · EP2585535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585535
- Numéro de demande
- EP11743763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 11/08 (2006.01)C09J 167/03 (2006.01)B65D 63/10 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 10832010 25.06.2010
- Demande PCT
- PCT/AT2011/000280 22.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/160154 29.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
A-4614 Marchtrenk, AT
A-4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.