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Brevet européen · EP2585569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585569
Numéro de demande
EP11728511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/84 (2006.01)
Priorité
US 357319 P 22.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/041408 22.06.2011
Publication PCT
WO2011/163337 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

The Procter & Gamble Company

Cincinnati, OH 45202, US

Inventeur

SMETS, Johan

B-3210 Lubbeek, BE

DENUTTE, Hugo, Robert Germain

B-9308 Hofstade (Aalst), BE

PINTENS, An

B-2170 Brasschaat, BE

VAN AKEN, Koen

B-8520 Kuurne, BE

VRIELYNCK, Freek, Annie Camiel

B-8730 Beernem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.