INCORPORATION D'ÉLÉMENTS À PUCE DANS UN FIL GUIPÉ
Brevet européen · EP2585628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585628
- Numéro de demande
- EP11743254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D02G 3/36 (2006.01)D02G 3/44 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)H01L 21/98 (2006.01)H01L 25/065 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)
- Priorité
- FR 1002656 24.06.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000359 23.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161336 29.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
F-38800 Champagnier, FR
F-07200 Saint-Étienne-de-Fontbellon, FR
F-38190 Bernin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.