KLEMMVORRICHTUNG FÜR PLATTEN

Brevet européen · EP2585722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585722
Numéro de demande
EP11744070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20100218 U 25.06.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/052796 24.06.2011
Publication PCT
WO2011/161659 29.12.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Elesa S. p. A

ELESA S.p.A.

Via Lodovico Mancini 5, 20129 Milano, IT

Inventeur

BERTANI, Alberto

I-20900 Monza MB, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.