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Brevet européen · EP2585759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585759
- Numéro de demande
- EP11739143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/26 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)G01N 23/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201010640 24.06.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051197 24.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161468 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
HOWE, Geoffrey Stuart
County Durham DL5 4XH, GB
BANKS, David Charles
Hartlepool Cleveland TS26 0SE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.