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Brevet européen · EP2585759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585759
Numéro de demande
EP11739143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
2 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/26 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
G01N 23/00 (2006.01)
Priorité
GB 201010640 24.06.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051197 24.06.2011
Publication PCT
WO2011/161468 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

HOWE, Geoffrey Stuart

County Durham DL5 4XH, GB

BANKS, David Charles

Hartlepool Cleveland TS26 0SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.