WÄRMETAUSCHERPLATTE UND WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP2585783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585783
Numéro de demande
EP10754810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2010
Publié
1 mai 2013
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
Priorité
SE 1050690 24.06.2010
Demande PCT
PCT/SE2010/050946 06.09.2010
Publication PCT
WO2011/162659 29.12.2011
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 9 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

  7. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

ALFA LAVAL CORPORATE AB

Alfa Laval Corporate AB

Box 73, 221 00 Lund, SE

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

ROMLUND, Jens

S-253 62 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.