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Brevet européen · EP2585797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585797
Numéro de demande
EP11746684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 4/00 (2006.01)
H02J 3/00 (2006.01)
Priorité
US 823309 25.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/041782 24.06.2011
Publication PCT
WO2011/163569 29.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

YOUNG, Joel, K.

Eden Prairie MN 55347, US

MAYNE, David

Eagan MN 55123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.