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Brevet européen · EP2585799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2585799
Numéro de demande
EP11736021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
26 sept. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
DE 102010024782 23.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060366 21.06.2011
Publication PCT
WO2011/161113 29.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Leopold Kostal GmbH & Co. KG

An der Bellmerei 10, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

MOLDENHAUER, Knut

58097 Hagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.