SYSTEME D'ECHAPPEMENT POUR PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2585876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2585876
- Numéro de demande
- EP11726830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 10166938 22.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060511 22.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161193 29.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
2 entrées antérieures
- 18 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.02.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.