PROCÉDÉ D 'AUTHENTIFICATION ET/OU D'IDENTIFICATION D'UN ARTICLE DE SÉCURITÉ
Brevet européen · EP2586014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2586014
- Numéro de demande
- EP11738306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G07D 7/207 (2016.01)G07D 7/128 (2016.01)G07D 7/01 (2016.01)G07D 7/00 (2016.01)B42D 25/43 (2014.01)B42D 25/41 (2014.01)G07D 7/12 (2016.01)B42D 25/391 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/364 (2014.01)B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/305 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054932 22.06.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/052741 22.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/161635 29.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 7 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
ROSSET, Henri
F-38730 Le Pin, FR
DIETEMANN, Philippe
F-38400 Saint-martin-d'heres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.