Standmöbel mit Beinhalterung

Brevet européen · EP2586331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586331
Numéro de demande
EP12006431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2012
Publié
1 mai 2013
Délivré
20 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47B 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 202011107215 U 27.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

Urban, Günter

59909 Bestwig, DE

Inventeur

Urban, Günter

59909 Bestwig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.