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Brevet européen · EP2586474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2586474
- Numéro de demande
- EP11798113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010144579 25.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/064107 21.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/162229 29.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MITA, Ryuichiro
Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP
SAWADA, Toshiharu
Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP
UEDA, Mitsutaka
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.