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Brevet européen · EP2586474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586474
Numéro de demande
EP11798113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/14 (2006.01)
A61M 1/34 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2010144579 25.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/064107 21.06.2011
Publication PCT
WO2011/162229 29.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

MITA, Ryuichiro

Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP

SAWADA, Toshiharu

Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP

UEDA, Mitsutaka

Osaka-shi Osaka 531-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.