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Brevet européen · EP2586503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586503
Numéro de demande
EP11838989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 59/00 (2015.01)
A63B 53/14 (2006.01)
A63B 60/48 (2015.01)
Priorité
JP 2011188592 31.08.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/072037 27.09.2011
Publication PCT
WO2013/031033 07.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

HACHIRO Toshihiko

Osaka-shi Osaka 542-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.