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Brevet européen · EP2586503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2586503
- Numéro de demande
- EP11838989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 59/00 (2015.01)A63B 53/14 (2006.01)A63B 60/48 (2015.01)
- Priorité
- JP 2011188592 31.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/072037 27.09.2011
- Publication PCT
- WO2013/031033 07.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
HACHIRO Toshihiko
Osaka-shi Osaka 542-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.